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1 - Préambule

Ce site – le terme « site » est entendu comme le site web suivant : www.alabroche66.com et vous est présenté par « A la broche 66 » :

A LA BROCHE 66. N° SIRET : 751 000 340 00016 N° SIREN : 751 000 340 Activité principale (APE) : 5610C Restauration de type rapide. Date de prise activité : 02/05/2012. Adresse ETPS : 8 rue des Oliviers 66600 CASES-DE-PENE


Directrice de Publication du site, Aurore RUSZKIEWICZ pour « www.alabroche66.com »

Ce site est hébergé par la société O.V.H.
Le site est protégé par les droits de Propriété Intellectuelle.

2 - Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi 2004-801 du 6 août 2004 : conformément à la loi relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés et sachant que vous nous communiquez des informations personnelles lors de votre prise de contact avec nous par l'intermédiaire de la page « Nous contacter » de notre site, les informations collectées dans le respect des dispositions légales nous sont destinées et sont uniquement utilisées aux fins de vous répondre. Votre opposition comme vos droits d'accès et de rectification peuvent être exercés directement sur le site via la page « Nous contacter ».

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 1 - Préambule

Ce site – le terme « site » est entendu comme le site web suivant : www.alabroche66.com et vous est présenté par « A la broche 66 » : A LA BROCHE 66. N° SIRET : 751 000 340 00016 N° SIREN : 751 000 340 Activité principale (APE) : 5610C Restauration de type rapide. Date de prise activité : 02/05/2012. Adresse ETPS : 8 rue des Oliviers - 66600 CASES-DE-PENE / Directrice de Publication du site, Aurore RUSZKIEWICZ. Ce site est hébergé par la société O.V.H. Le site est protégé par les droits de Propriété Intellectuelle.


2 - Acceptation des règles

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3 - Lloi

 Responsabilité : vous êtes responsable de tout contenu (avis, recommandation, etc.) ou de manière plus générale de toute participation que vous prenez à ce site. Nous déclinons à cet égard toute responsabilité et ce, même lorsque nous nous réservons la faculté de pratiquer un contrôle éditorial dans certaines rubriques du site.- Respect de la Loi : nous vous rappelons que sur le Web aussi, vous ne devez en aucun cas enfreindre la Loi, notamment : en diffusant (ex : sur le forum "Le livre d'or") des propos directement et/ou indirectement (ex incitation) contraires à l'Ordre Public (injures, diffamations, menaces, discrimination, etc.) et/ou aux Bonnes Moeurs (pornographie, pédophilie, etc.) ; en ayant des agissements délictueux, directement et/ou indirectement, tels que la propagation de virus, le piratage, etc. ; en ne respectant pas les droits de propriété Intellectuelle.Vous répondrez de tout préjudice que vous nous causerez ou que vous causerez à un tiers par l’intermédiaire du site web « A la broche 66 ». - Liens Hypertextes : proposer un lien vers un site suppose d'en avoir l'autorisation et de pointer sur sa page d'accueil. Un lien vers nous ? Vous nous en informez par email à notre webmaster : Auroe RUSZKIEWICZ qui en avertira « A la broche 66 » et sauf opposition de sa/notre part dans les jours à venir votre lien sera autorisé. - Avertissement : notez que le site « www.alabroche66.com » peut contenir des liens vers les sites Web de tiers que nous ne contrôlons pas. De ce fait, nous ne pouvons être tenus responsables de leur code de pratique vis-à-vis de la vie privée ni de leur contenu. L'existence d'un lien de l'un ou l'autre de nos sites Web vers un autre site ne sous-entend pas notre adhésion à ses services ni à ses politiques. Contrôler tous les sites ou autres services internet qui sont directement ou indirectement référencés sur notre site relève du domaine de l'impossible. Aussi, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ainsi accessible (publicité, informations, produits, etc.) et pour tous dommages, préjudices qui seraient occasionnés en rapport avec ce contenu. Dans la mesure du possible, nous supprimerons immédiatement tout lien vers un contenu dont l'objet contraire à la Loi serait porté à notre connaissance. - Propriété intellectuelle : notre site ainsi que chacun des éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle qui nous appartiennent et/ou dont nous avons au préalable obtenu les autorisations d'exploitation adéquates soit par l'intermédiaire de notre partenaire « le-createur-de-site.com » ou par l'intermédiaire des sites référencés eux-même. Il en est ainsi par exemple des logo, charte graphique (site et produits), marque, etc. Sous réserve des exceptions légales, il vous est donc formellement interdit en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle et autres dispositions de les utiliser ou de les exploiter sans autorisation préalable du titulaire des droits. En proposant du contenu (participation au forum "Le livre d'or", avis, recommandation, etc.) dont vous êtes pleinement propriétaire, vous nous cédez, à titre gracieux et pour leur durée de droits, les droits de reproduction illimitée, diffusion commerciale ou non, représentation sur tous supports, adaptation, modification, traduction, etc. du dit contenu en tant que partie intégrante de notre site Web. Nous restons entièrement libres d'utiliser ou non le dit contenu.



4 – Prix & prestations

         Les prix des produits et prestations offertes par « A la broche 66 » ainsi que nos fournisseurs et partenaires officiels sont soumis à variation et peuvent être modifiés ou remplacés à tout moment sans avis préalable.


5 - Vie privée - confidentialité

Lire notre Politique de confidentialité et de sécurité dont le lien figure en pied de page du site.


Règlement de l'espace « Le livre d'or »


Afin que la bonne humeur et la convivialité soient la base de cet espace de communication nous vous demandons de vous engager à respecter quelques règles essentielles :


 1 – Les petites annonces ne sont pas admises sur : « Le livre d'or »


 2 - Le forum « Le livre d'or » n’est pas un espace de vente et toute promotion ostentatoire ne sera pas tolérée. Un modérateur par l'intermédiaire de « www.le-createur-de-site.com » ou par celui de « www.alabroche66.com »  veillera au respect de cette condition.


 3 – Les contributions contraires à la réglementation ne sont pas admises : pas de propos racistes, xénophobes, pédophiles, homophobes, etc. Attention aux lois en vigueur en France à ce sujet qui sont très strictes et peuvent entraîner des poursuites judiciaires et le paiement d'amendes substantielles. Il est très facile de retrouver l'adresse IP d'un intervenant !


 4 – Les propos qui pourraient être jugés diffamatoires ou injurieux notamment à l’encontre de « A la broche 66 » ne sont pas tolérés et seront effacés. Ils pourront même entraîner, le cas échéant, les dîtes poursuites envers un contrevenant aux règles de cette espace.


 5 –  « Le livre d'or » est un espace de postage d'avis ou de suggestions. « Le livre d'or » n’est pas un espace pour régler les querelles privées. Les critiques envers notre sociétés sont acceptées à partir du moment ou elles sont constructives et avérées. Les attaques personnelles ou autres ne sont pas tolérées ainsi que les comportements visant à attiser des tensions éventuelles, à faire du tort à notre société, ou de la concurrence déloyale à celle-ci.


 6 – Chacun veillera à écrire clairement en respectant l’orthographe et en essayant de respecter les règles grammaticales et de conjugaison.


 7 – Vous pouvez poser des questions d'ordre technique sur l'organisation d'événements ou sur le fonctionnement de notre société ou encore sur nos produits et prestations. Nous tenterons d'y répondre le plus vite possible directement sur le site. Mais vous pouvez aussi nous contacter par mail à la page : « Nous contacter » ou nous téléphoner au 09 50 06 25 02 ou au 06 51 02 51 84.


   Si vous constatez un manquement à ces règles, adressez un message électronique à : alabroche66@live.fr